par Mgr Patrick Valdrini
Paru dans les Mélanges en l’honneur du professeur Pierre Branchereau. Liber Amicorum
sous la coordination de l’abbé Hervé Queinnec
Éditions Frémur, avril 2022
pages 29-40
15,5 x 24 cm – 278 page s– 25 €
ISBN : 979-10-92137-12-5
Résumé
Comment articuler ecclésiologie et droit canonique, comment réconcilier deux manières différentes d’aborder le mystère de l’Église ? Partant du thème de la Tradition et du renouveau de l’Église, l’auteur met en lumière les enjeux et le travail accompli depuis le concile Vatican II pour repenser les rapports entre ecclésiologie et droit canonique, et écarter un double écueil : limiter le droit canonique au seul domaine juridique, et considérer l’ecclésiologie comme une science métajuridique. L’auteur démontre que l’ecclésiologie a également un caractère juridique, et que le droit canonique trouve son enracinement dans la théologie de l’Église. L’unité et le renouveau de l’Eglise est la finalité de leur coopération. À travers deux systèmes épistémologiques, ecclésiologues et canonistes scrutent différemment, mais aussi conjointement, la manière dont le peuple de Dieu se comprend.
Début de l’article
Les deux mots tradition et renouveau font partie du vocabulaire canonique. La tradition est mentionnée dans le can. 6 § 2 du Code en vigueur qui donne un critère d’évaluation des canons quand ceux-ci reportent le droit ancien. Celui-ci pourrait s’imposer aux titulaires d’un gouvernement ecclésiastique et aux juges qui appliquent les canons à des circonstances particulières. Il aide la doctrine à qui il revient de penser intellectuellement le droit, d’en extraire les catégories et d’en proposer les évolutions. Le droit canonique connaît aussi des procédures de renouvellement et d’évolution des textes législatifs. Dans l’histoire des sources enseignée dans les facultés de droit canonique, il apparaît que le renouvellement du droit écrit et de transformation des textes en fonction de circonstances nouvelles est constant. En outre, le rapport entre formalisation du droit dans les textes juridiques et accompagnement de leur application aux cas singuliers est une des fonctions de la jurisprudence dont émanent des évolutions législatives.
Une même réflexion peut être faite à propos de la catégorie non mentionnée dans le Code de réception du droit par les communautés. La coutume est une source du droit au même titre que la loi promulguée par un législateur, garantissant, au moins théoriquement, un renouvellement du droit qui ne dépende pas seulement de la volonté des législateurs. S’y ajoute l’institut juridique de désuétude de la loi, celle-ci pouvant perdre sa force donc disparaître quand elle n’a plus de raison d’être dans la communauté pour laquelle elle a été promulguée. Dans ce cas, un renouvellement se fait sous cette forme négative et silencieuse. Enfin une procédure de reprobatio révèle aussi qu’une fois promulguée la loi n’est pas figée et dépend de son application. Qui gouverne un territoire peut reprocher au législateur de n’avoir pas tenu compte des circonstances singulières qui empêchent la loi de s’appliquer dans de bonnes conditions.
Enfin, en raison de sa longévité et de son expérience de la vie ecclésiale au cours des siècles, le droit canonique a un patrimoine de catégories essentielles et constitutives. Le rôle du canoniste n’est pas de les conserver mais de les évoquer et de les promouvoir pour contribuer à la recherche de la meilleure action historique de l’Église. Il contribue au renouvellement de leur compréhension et de leur application, aux côtés des autres disciplines ecclésiastiques qui portent sur la Révélation chrétienne et des disciplines qui lui sont connexes. Parmi celles-ci figure l’ecclésiologie, la première interlocutrice du droit canonique. Elle décrit – et peut-être définit – l’Église, quand le droit canonique l’organise comme science juridique. La première est proche de la théologie. La seconde utilise des instruments spécifiques et confronte ses catégories à celles des droits séculiers qui lui sont épistémologiquement proches. Comment interagissent ces deux sciences ecclésiastiques voisines, l’ecclésiologie et le droit canonique, pour garantir le renouveau de l’Église ? Quelle est la spécificité de chacune dans ce projet commun ? Et quelle institution recommander pour favoriser et, même, organiser le rapport entre les deux sciences ?
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L’auteur Ordonné prêtre pour le diocèse de Verdun en 1972, aujourd’hui chanoine de l’archibasilique Saint-Jean de Latran à Rome, Mgr Patrick Valdrini est docteur d’État en théologie (Strasbourg) et spécialiste de droit canonique. Il a été doyen de la Faculté de droit canonique (1984-1992) et recteur de l’Institut catholique de Paris (1992-2004), puis professeur de droit canonique à l’Université pontificale du Latran (2005-2017). Auteurs de nombreux ouvrages et articles, il a notamment dirigé l’édition du Précis de droit canonique paru chez Dalloz (en 1989 et 1999), et publié en 2017 aux éditions Salvator Leçons de droit canonique, communautés, personnes, gouvernement.
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